Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Dénomination sociale : BMS VENTOUSE (SASU)

Capital social : 500,00 €

Siège Social : 10 Rue de la République, 93700 Drancy, France

SIRET : 93198138500015

RCS : Bobigny 931 981 385

Responsable de la publication : CHELDA Béna, en sa qualité de Président

Contact : contact@bmsventouse.fr ou par téléphone au +33 6 46 00 56 42

2. Hébergement

Hébergeur : Netlify, Inc.

Adresse : 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site web : www.netlify.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos ) est la propriété exclusive de BMS VENTOUSE ou de ses partenaires. Il est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Les données personnelles éventuellement communiquées par email ou par téléphone sont traitées dans le seul but de répondre à vos demandes commerciales ou informatives. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression de vos données en nous contactant à l'adresse email mentionnée dans la section "Éditeur du Site".

5. Cookies

Ce site utilise plusieurs catégories de cookies et traceurs :

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (affichage des pages, sécurité, gestion de la session, mémorisation de vos préférences, notamment votre choix en matière de cookies via un cookie interne de consentement).
• Cookies de mesure d’audience (Google Analytics 4) et outils d’analyse d’usage (Microsoft Clarity) permettant de mesurer la fréquentation du site, les pages consultées et les principales actions (clics vers la page Contact, clics téléphone, WhatsApp, email), exclusivement à des fins statistiques et d’amélioration du site.

Les cookies de mesure d’audience et les outils d’analyse avancée sont désactivés par défaut et ne sont activés qu’après votre accord explicite via le bandeau de consentement. Vous pouvez refuser ces cookies, ou modifier votre choix à tout moment en utilisant le lien « Gérer les cookies » en bas de page.

Aucune publicité personnalisée n’est réalisée à partir de ces données, et les adresses IP sont anonymisées dans les rapports statistiques. Pour plus de détails sur les cookies et le traitement des données, vous pouvez consulter la page Politique de confidentialité & Cookies.

6. Droit Applicable et Médiation

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, l'entité de médiation retenue est CM2C, joignable sur son site www.cm2c.net.